Matthieu Quiniou

Matthieu Quiniou accompagne des entreprises technologiques dans leurs enjeux en droit de la propriété intellectuelle et du numérique liés à l’intelligence artificielle (IA) et la blockchain.

Matthieu accompagne des fournisseurs de modèles et systèmes d’IA, fournisseurs de systèmes IA métiers, entreprises de services intégrant l’IA dans leur offre ou studios de production utilisant l’IA dans leurs processus créatifs. Dans ce contexte, il réalise des audits sur les bases de données d’entraînement sous l’angle des données personnelles et des œuvres protégées par les droits d’auteur en tenant compte des usages (systèmes à haut risque, IA à usage général, risque systémique, deepfake, données biométriques) et de la dépendance à des modèles ou bases de données constituées par des tiers. Il rédige également des CGU, CGV, contrats SaaS et contrats de licences adaptés aux enjeux liés à l’IA.

Matthieu est expert en IA de la CEPEJ du Conseil de l’Europe. Il est l’auteur de plusieurs rapports internationaux sur la question. Il est également coordinateur du Bureau Consultatif sur l’IA de la CEPEJ depuis 2023 et membre des commissions de normalisation AFNOR et CEN-CENELEC sur l’IA. A ce titre il a développé une compétence inédite en matière de production de codes de conduite, chartes éthiques, audit techniques et juridiques et mise en conformité des IA.

Par ailleurs, Matthieu assiste de nombreux clients dans le déploiement de projets liés aux NFT dans le domaine de la communication, des jeux-vidéo, du métavers, de l’art, du luxe ou encore de l’hôtellerie, en réalisant des contrats de vente de NFTs, licences, contrats de coproduction, règlements de jeux-concours, des contrats d’animation de communauté sur les réseaux sociaux (Discord, Twitter…) ou encore des contrats de co-gestion de portefeuille.

Matthieu accompagne également des projets liés à l’identité décentralisée (Règlement eIDAS 2) ou à la traçabilité et au digital product passport (Règlement écoconception).

Matthieu est par ailleurs Maître de conférences en Sciences de l’Information et de la Communication, co-directeur du Master Transitions Numériques à l’Université Paris 8 et co-titulaire de la Chaire UNESCO ITEN.

Il intervient régulièrement dans des formations et conférences organisées par le Conseil de l’Europe, l’UNESCO, le Ministère de la Justice, l’Académie de droit européen (ERA), l’Ecole Nationale de la Magistrature (ENM), l’Ecole de Formation des Barreaux (EFB), des sociétés d’auteurs (ADAGP) et différentes universités en France et à l’étranger. Il est également membre du Comité Scientifique de l’Institut Art&Droit et vice-président de l’Association Franco-chinoise pour le droit économique du Barreau de Paris.

Matthieu est également impliqué dans les travaux de normalisation technique en tant que Président la Commission de normalisation (CN) Métavers à l’AFNOR et membre des CN IA, blockchain et DPP (digital product passport).

Matthieu est l’auteur de plusieurs ouvrages et articles, notamment des ouvrages suivants :

• La finance numérique (avec Ghislaine Bouillet Cordonnier, Jean-Marc Moulin et Axel Gasser), EFE/Albiways, 2021.
• Blockchain l’avènement de la désintermédiation, Wiley 2019.
• Glossaire Blockchain (avec Christophe Debonneuil), UNESCO, 2019.
• La blockchain au service de la compliance, pp 241-248, in Matthieu Quiniou, David Richard et al. (pref. Jacques
• Investir et se financer avec la blockchain, ENI, 2018.

EXPERTISES

• Accompagnement IA (audit BDD et modèle, chartes éthiques, licences, contrats SaaS, contrats de partenariat et consortium)
• Accompagnement projets NFT, jeux-vidéo et métavers
• Propriété intellectuelle (droit d’auteur, marque, brevet et secret de fabrique)
• Contrats IP/IT (CGV, contrats SaaS, contrats informatiques, licences, contrat de coproduction…)
• Données personnelles (DPA, deepfake, droit à l’image et à la voix, identité décentralisée, données biométriques, ZKP et chiffrement homomorphe)
• Noms de domaines et noms web3 (.eth…)
• Audits juridico-techniques IA, blockchain et Digital Product Passport (DPP)
• Règlements de jeux-concours, droit des paris en ligne et JONUM
• Accords de non-divulgation (NDA) complexes